Conditions Générales d'Utilisation du Portail Associatif Officiel
Le présent document fixe les conditions d'accès et d'utilisation du portail d'information officiel de l'association LES AMIS DU PATRIMOINE MONTFRINOIS (RNA : W302012177, SIREN : 889230470), ayant son siège social au 1 IMPASSE DES LAVANDIERES, 30490 MONTFRIN.
1. Objet et Mission du Site Web
Le présent site a pour objectif exclusif de diffuser des informations historiques, documentaires et administratives d'intérêt général concernant l'association et le patrimoine de Montfrin. Il ne comporte aucune fonctionnalité de vente en ligne, d'e-commerce, de publicité payante ou de transaction financière commerciale.
2. Droits de Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus rédigés, des clichés photographiques réalisés par l'association et des fiches d'inventaire publiées sur le site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite sans l'accord écrit préalable du Directeur de la Publication. La réutilisation à des fins pédagogiques ou associatives non lucratives est autorisée sous réserve de la mention de la source.
3. Absence de Garanties et Limitation de Responsabilité
L'association met tout en œuvre pour vérifier l'exactitude des informations historiques et archivistiques publiées. Néanmoins, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs involontaires, d'omissions ou de modifications dans l'organisation des événements locaux.
4. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens menant vers d'autres sites d'institutions publiques ou patrimoniales (Archives du Gard, Mairie de Montfrin). L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
5. Modification des Conditions (2026)
L'association se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment pour garantir leur conformité avec les évolutions légales. Dernière mise à jour effectuée en 2026.
S'engager dans nos actions d'utilité publique en 2026
Votre participation active est la clé de voûte de la sauvegarde du patrimoine de Montfrin. Que vous disposiez de deux heures par mois ou d'une demi-journée par semaine, chaque geste compte pour la transmission intergénérationnelle.
Découvrir les Missions de Bénévolat Actives →